AMENDEMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN

LE PRÉSENT AMENDEMENT (« AMENDEMENT ») AU CONTRAT D’ADHÉSION (« CONTRAT ») AU VALUE INCENTIVE PLAN (« VIP » OU « PROGRAMME ») DÉFINIT LES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES DE VOTRE ADHÉSION EN TANT QUE MEMBRE (DÉFINI CI APRÈS) DANS LE PROGRAMME. L’AMENDEMENT ENTRE EN VIGUEUR À COMPTER DE LA DATE D’ACCEPTATION DE CES DISPOSITIONS PAR LE MEMBRE ET D’APPROBATION DU PRÉSENT AMENDEMENT PAR ADOBE (« DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR »). LE PRÉSENT AMENDEMENT EST CONCLU ENTRE ADOBE (DÉFINI DANS LE CONTRAT) ET LE MEMBRE.
  1. Durée et résiliation. La Durée de l’Amendement commence à la Date d’entrée en vigueur et expire trente-deux (32) jours avant le troisième anniversaire de la Date d’entrée en vigueur, à moins qu’il ne prenne fin plus tôt conformément aux dispositions du Contrat ou du présent Amendement. Nonobstant ce qui précède, si le Membre accepte à nouveau le présent Amendement après la Date d’entrée en vigueur des dispositions qu’il a déjà acceptées, la Durée de validité de l’Amendement déjà accepté reste inchangée. Le présent Amendement prend automatiquement fin : si (a) le Contrat du Membre prend fin ; si (b) le Membre a obtenu cet Amendement en participant à une Adhésion VIP indirecte et : i - l’Adhésion indirecte ne conserve pas le statut VIP Select, ou ii - l’Adhésion indirecte a pris fin ou iii - le Membre ne participe plus à l’Adhésion indirecte.
  2. Engagement de trois (3) ans. À l’exception des tarifs spéciaux et promotionnels, si le Membre peut en bénéficier, Adobe appliquera des prix identiques pour les Produits pendant la durée de l’Amendement soit (a) aux partenaires commerciaux directs d’Adobe, si la transaction du Membre se fait via un Revendeur, ou (b) au Membre, si la transaction du Membre se fait directement avec Adobe. Pour les deuxième et troisième années, le Membre doit renouveler, au plus tard à la Date anniversaire du Membre, au moins le même nombre de licences que celui indiqué à la page de gestion du compte du portail Admin Console du Programme, dans les 15 jours ouvrables à compter de la Date d’entrée en vigueur (le « Nombre Minimal de Licences »). Le Membre peut changer de Responsable de Compte pendant la durée du Contrat s’il le souhaite. Pour plus de clarté, si les Produits sont distribués via des partenaires commerciaux d’Adobe, celui-ci ne fixe pas les tarifs que lesdits partenaires font payer au Membre et ne peut garantir de remise particulière. Si une transaction se fait par le biais d’un Revendeur, les droits de licence payés par le Membre sont déterminés par ledit Revendeur.
  3. Manquements. Au cours des deuxième et troisième années, si le Membre ne renouvelle pas le Nombre minimum de Licences pendant une période de reconduction annuelle, alors le Membre ne respecte pas le présent Amendement et Adobe se réserve le droit de mettre fin à toute licence renouvelée pendant cette période de reconduction annuelle au tarif partenaire prévu par le présent Amendement.
  4. Reconduction automatique et migration de VIP vers VIP Marketplace. Les licences des Membres seront migrées de VIP vers VIP Marketplace pendant la Durée du présent Amendement. Une fois Membre du programme VIP Marketplace, le Membre doit (i) activer la reconduction automatique pour au moins le Nombre minimum de Licences, et (ii) renouveler automatiquement au moins le Nombre minimum de Licences à la première et à la deuxième Date anniversaire du Membre après la Date d’entrée en vigueur.
  5. Sauf convention contraire stipulée dans le présent Amendement, les termes en majuscules utilisés dans cet Amendement ont la même signification que dans le Contrat ou le Guide du programme. À l’exception des dispositions supplémentaires prévues dans l’Amendement, toutes les autres dispositions du Contrat restent en vigueur et de plein effet. Toute incohérence entre cet Amendement et l’Accord concernant l’objet de cet Amendement sera résolue en faveur de cet Amendement. Le présent Amendement peut être signé en plusieurs exemplaires, auquel cas chacun doit être considéré comme un original. Ces exemplaires, pris dans leur totalité, doivent constituer un seul et même acte.
  6. Le présent Amendement est préparé et exécuté uniquement en anglais. La version anglaise prévaut à tous les égards, et aucune version du présent Amendement écrite dans une autre langue ne saurait être contraignante ni avoir d’effet. En outre, chaque partie accepte qu’une signature par le Membre ou Adobe sur une version non anglaise, même s’il n’existe aucune signature sur ladite version anglaise, constitue une exécution de la version anglaise et lie les parties. Sans limiter la portée de ce qui précède, en cas de conflit ou d’incohérence entre la version anglaise du présent Amendement et toute autre version traduite du présent Amendement, la version et l’interprétation en langue anglaise prévalent. Toutes les correspondances et les notifications devant être transmises ou mises à disposition, en vertu du présent Amendement, ainsi que tout litige survenant dans le cadre du présent Amendement, seront effectués ou résolus en langue anglaise.