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AMENDEMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN

LE PRÉSENT AMENDEMENT (« AMENDEMENT ») AU CONTRAT D’ADHÉSION (« CONTRAT ») AU VALUE INCENTIVE PLAN (« VIP » OU « PROGRAMME ») DÉFINIT LES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES DE VOTRE ADHÉSION EN TANT QUE MEMBRE (DÉFINI CI APRÈS) DANS LE PROGRAMME. L’AMENDEMENT ENTRE EN VIGUEUR À COMPTER DE LA DATE D’ACCEPTATION DE CES DISPOSITIONS PAR LE MEMBRE ET D’APPROBATION DU PRÉSENT AMENDEMENT PAR ADOBE (« DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR »). LE PRÉSENT AMENDEMENT EST CONCLU ENTRE ADOBE (DÉFINI DANS LE CONTRAT) ET LE MEMBRE.
  1. Durée et résiliation. La Durée de l’Amendement commence à la Date d’entrée en vigueur et expire trente-deux (32) jours avant le troisième anniversaire de la Date d’entrée en vigueur, à moins qu’il ne prenne fin plus tôt conformément aux dispositions du Contrat ou du présent Amendement. Nonobstant ce qui précède, si le Membre accepte à nouveau le présent Amendement après la Date d’entrée en vigueur des dispositions qu’il a déjà acceptées, la Durée de validité de l’Amendement déjà accepté reste inchangée. Le présent Amendement prend automatiquement fin : si (a) le Contrat du Membre prend fin ; si (b) le Membre a obtenu cet Amendement en participant à une Adhésion VIP indirecte et : i - l’Adhésion indirecte ne conserve pas le statut VIP Select, ou ii - l’Adhésion indirecte a pris fin ou iii - le Membre ne participe plus à l’Adhésion indirecte.
  2. Engagement de trois (3) ans. À l’exception des tarifs spéciaux et promotionnels, si le Membre peut en bénéficier, Adobe appliquera des prix identiques pour les Produits pendant la durée de l’Amendement soit (a) aux partenaires commerciaux directs d’Adobe, si la transaction du Membre se fait via un Revendeur, ou (b) au Membre, si la transaction du Membre se fait directement avec Adobe. Pour les deuxième et troisième années, le Membre doit renouveler, au plus tard à la Date anniversaire du Membre, au moins le même nombre de licences que celui indiqué à la page de gestion du compte du portail Admin Console du Programme, dans les 15 jours ouvrables à compter de la Date d’entrée en vigueur (le « Nombre Minimal de Licences »). Le Membre peut changer de Responsable de compte pendant la durée du Contrat s’il le souhaite. Pour plus de clarté, si les Produits sont distribués via des partenaires commerciaux d’Adobe, celui-ci ne fixe pas les tarifs que lesdits partenaires font payer au Membre et ne peut garantir de remise particulière. Si une transaction se fait par le biais d’un Revendeur, les droits de licence payés par le Membre sont déterminés par ledit Revendeur.
  3. Manquements. Au cours des deuxième et troisième années, si le Membre ne renouvelle pas le Nombre minimum de Licences pendant une période de reconduction annuelle, alors le Membre ne respecte pas le présent Amendement et Adobe se réserve le droit de mettre fin à toute licence renouvelée pendant cette période de reconduction annuelle au tarif partenaire prévu par le présent Amendement.
  4. Reconduction automatique et migration de VIP vers VIP Marketplace. Les licences des Membres seront migrées de VIP vers VIP Marketplace pendant la Durée du présent Amendement. Une fois Membre du programme VIP Marketplace, le Membre doit (i) activer la reconduction automatique pour au moins le Nombre minimum de Licences, et (ii) renouveler automatiquement au moins le Nombre minimum de Licences à la première et à la deuxième Date anniversaire du Membre après la Date d’entrée en vigueur.
  5. Sauf convention contraire stipulée dans le présent Amendement, les termes en majuscules utilisés dans cet Amendement ont la même signification que dans le Contrat ou le Guide du programme. À l’exception des dispositions supplémentaires prévues dans l’Amendement, toutes les autres dispositions du Contrat restent en vigueur et de plein effet. Toute incohérence entre cet Amendement et le Contrat concernant l’objet de cet Amendement sera résolue en faveur de cet Amendement. Le présent Amendement peut être signé en plusieurs exemplaires, auquel cas chacun doit être considéré comme un original. Ces exemplaires, pris dans leur totalité, doivent constituer un seul et même acte.
  6. Le présent Amendement est préparé et exécuté uniquement en anglais. La version anglaise prévaut à tous les égards, et aucune version du présent Amendement écrite dans une autre langue ne saurait être contraignante ni avoir d’effet. En outre, chaque partie accepte qu’une signature par le Membre ou Adobe sur une version non anglaise, même s’il n’existe aucune signature sur ladite version anglaise, constitue une exécution de la version anglaise et lie les parties. Sans limiter la portée de ce qui précède, en cas de conflit ou d’incohérence entre la version anglaise du présent Amendement et toute autre version traduite du présent Amendement, la version et l’interprétation en langue anglaise prévalent. Toutes les correspondances et les notifications devant être transmises ou mises à disposition, en vertu du présent Amendement, ainsi que tout litige survenant dans le cadre du présent Amendement, seront effectués ou résolus en langue anglaise.

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AMENDMENT TO ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN TERMS AND CONDITIONS

THIS AMENDMENT (“AMENDMENT”) TO THE VALUE INCENTIVE PLAN (“VIP” OR “PROGRAM”) MEMBERSHIP AGREEMENT (“AGREEMENT”) SETS FORTH THE ADDITIONAL TERMS OF YOUR PARTICIPATION AS A MEMBER (DEFINED BELOW) IN THE PROGRAM. THE AMENDMENT IS EFFECTIVE AS OF THE DATE MEMBER ACCEPTS THESE TERMS AND ADOBE APPROVES THIS AMENDMENT (“EFFECTIVE DATE”). THIS AMENDMENT IS ENTERED INTO BY AND BETWEEN ADOBE (DEFINED IN THE AGREEMENT) AND MEMBER.
  1. Term and Termination. The Amendment Term commences on the Effective Date and expires thirty-two days prior to the third Anniversary Date after the Effective Date, unless terminated earlier according to the terms of the Agreement or this Amendment. Notwithstanding the foregoing, if Member re-accepts this Amendment at any time during their existing Amendment Term, then the existing Amendment Term does not change. This Amendment automatically terminates if: (a) Member’s Agreement terminates; or (b) if Member has obtained this Amendment through participation in a VIP Linked Membership and: i-the Linked Membership fails to maintain VIP Select status, or ii- the Linked Membership is terminated, or iii-Member is no longer participating in the Linked Membership.
  2. Three Year Commit. Excluding special and promotional pricing if available to Member, during the Amendment Term Adobe will offer the same price for Products to either (a)-Adobe’s direct channel partner, if Member’s transaction is through a Reseller, or (b) Member, if Member’s transaction is direct with Adobe. In years two and three Member must renew on or before Member’s Anniversary Date at least the same number of licenses as displayed in the account management page of the Program Admin console 15 business days after the Effective Date (the “Minimum Number of Licenses”). Member may change its Account Manager during the term of the Agreement if it so chooses. For clarity, if the Products are distributed through Adobe’s channel partners, then Adobe does not set the pricing that channel partners charge Member and Adobe cannot guarantee any particular discount to Member. Member’s actual license fees are determined by its Reseller, if a transaction is through a Reseller.
  3. Breach. In years two and three, if Member does not renew the Minimum Number of Licenses on or before Member’s Anniversary Date, then Member has breached this Amendment and Adobe may terminate any licenses renewed during such annual renewal period under the partner pricing provided by this Amendment.
  4. Auto-renewal and Migration from VIP to VIP Marketplace. Member’s licenses will be migrated from VIP to VIP Marketplace during this Amendment Term. Once in VIP Marketplace Member must (i) set auto-renewal on for at least the Minimum Number of Licenses, and (ii) auto-renew at least the Minimum Number of Licenses on Member’s first and second Anniversary Date after the Effective Date.
  5. Unless otherwise expressly defined in this Amendment, capitalized terms used in this Amendment have the same meaning set forth in the Agreement or the Program Guide. Except for the additional terms provided in this Amendment, all other terms and conditions of the Agreement remain in full force and effect. Any inconsistency between this Amendment and the Agreement regarding the subject matter of this Amendment shall be resolved in favor of this Amendment. This Amendment may be executed in any number of counterparts, each of which will be deemed an original, but all of which together constitute one instrument.
  6. This Amendment is prepared and is executed in the English language only. The English language version is controlling in all respects, and any version of this Amendment in any other language, is not binding and has no effect. Further, each party agrees that signature by Member or Adobe on any non-English language version, even if there is no signature(s) on the English language version will be deemed execution of the English language version and binding on the parties. Without limiting the foregoing, if there is any conflict or inconsistency between the English language version of this Amendment and any other translated version of this Amendment, the English language version and interpretation will prevail. All communications or notices to be made or given pursuant to this Amendment and any disputes arising under this Amendment will be conducted or resolved in the English language.