AMENDEMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN

1. Durée et résiliation de l’Amendement. Sauf résiliation anticipée conformément aux conditions du présent Amendement, l’Amendement commence à la Date d’entrée en vigueur et se termine à la Date de fin (la « Durée de l’Amendement »). La « Date d’entrée en vigueur » est la date à laquelle le Membre accepte ces conditions et où Adobe approuve cet Amendement. La « date de fin » est un jour avant la troisième date anniversaire suivant la date d’entrée en vigueur. Nonobstant ce qui précède, si le Membre a un Amendement actuellement en vigueur et qu’il accepte le présent Amendement dans les trente (30) jours avant sa Date de fin, la Date d’entrée en vigueur est la Date anniversaire suivante. Cet Amendement se termine automatiquement si le Membre n’a pas commandé l’Engagement minimum auprès d’Adobe dans les sept (7) jours suivant la Date d’entrée en vigueur. Pendant la Durée de l’Amendement, le Membre ne peut pas résilier le Contrat conformément à l’article 1.2 du Contrat, sauf si Adobe n’a pas remédié à un manquement grave trente (30) jours après l’envoi d’une notification écrite.

2. Engagement de trois (3) ans. À l’exception des tarifs spéciaux et promotionnels, pendant la Durée de l’Amendement, (a) Adobe appliquera des prix identiques à ceux disponibles à la Date d’entrée en vigueur pour les Produits aux partenaires commerciaux directs d’Adobe pour le Membre, et (b) le Membre doit renouveler automatiquement au moins l’Engagement minimum à la première et à la deuxième Date anniversaire du Membre après la Date d’entrée en vigueur. L’« Engagement minimum » correspond à la quantité et au type de licences identifiées dans Admin Console avant que le Membre n’accepte le présent Amendement. L’Engagement minimum est affiché dans Admin Console pendant la Durée de l’Amendement. Pendant la Durée de l’Amendement, le Membre ne peut restituer qu’une quantité de licences garantissant qu’il maintient l’Engagement minimum. L’Engagement minimum n’est pas remboursable.

3. Augmentation de l’Engagement minimum. Si le Membre souhaite augmenter son Engagement minimum pendant la Durée de l’Amendement, il peut réaccepter les présentes conditions avec l’Engagement minimum augmenté affiché dans Admin Console. Après une telle réacceptation, l’Engagement minimum augmenté entre en vigueur et sera affiché dans Admin Console pour le reste de la Durée de l’Amendement existante. Nonobstant le libellé de l’article 1 ci-dessus, si le Membre accepte à nouveau les présentes conditions avec un Engagement minimum augmenté pendant la Durée de l’Amendement, la Durée de l’Amendement restera inchangée. Le Membre ne peut pas réduire son Engagement minimum pendant la Durée de l’Amendement.

4. Migration des Membres avec engagement VIP de trois (3) ans. Si le Membre a un amendement d’engagement VIP de trois (3) ans en cours et migre vers VIP Marketplace et accepte ensuite le présent Amendement, alors le présent article 4 s’applique. Dès l’acceptation du présent Amendement, (a) nonobstant le libellé de l’article 1 ci-dessus, votre Date de fin est identique à la date à laquelle votre amendement d’engagement VIP de trois (3) ans devait expirer, (b) votre offre de prix partenaire sera basée sur votre date d’acceptation de l’engagement VIP de trois (3) ans, et (c) le présent Amendement régit votre Durée d’Amendement. À compter de la Date d’entrée en vigueur, l’amendement à l’engagement VIP de trois (3) ans est annulé et remplacé par le présent Amendement.

5. Responsable de compte. Votre Responsable de compte est votre revendeur. Le Membre peut changer de Responsable de compte pendant la durée du Contrat s’il le souhaite. Pour plus de clarté, Adobe ne fixe pas les tarifs que les partenaires revendeurs appliquent aux Membres, et ne peut donc garantir une remise spécifique. Les droits de licence payés par le Membre sont déterminés par son Revendeur.

6. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Amendement, les termes qui apparaissent en majuscules ici ont la même signification que dans le Contrat ou le Guide du programme. À l’exception des conditions prévues au présent Amendement, toutes les autres conditions générales du Contrat resteront en vigueur et de plein effet. Toute incohérence entre cet Amendement et le Contrat concernant l’objet de cet Amendement sera résolue en faveur de cet Amendement. Le présent Amendement peut être signé en plusieurs exemplaires, auquel cas chacun doit être considéré comme un original. Ces exemplaires, pris dans leur totalité, doivent constituer un seul et même acte.

7. Le présent Amendement est préparé et signé en anglais uniquement. La version anglaise prévaut à tous les égards, et aucune version du présent Amendement écrite dans une autre langue ne saurait être contraignante ni avoir d’effet. En outre, chaque partie accepte qu’une signature par le Membre ou Adobe sur une version non anglaise, même s’il n’existe aucune signature sur ladite version anglaise, constitue une exécution de la version anglaise et lie les parties. Sans limiter la portée de ce qui précède, en cas de conflit ou d’incohérence entre la version anglaise du présent Amendement et toute autre version traduite du présent Amendement, la version et l’interprétation en langue anglaise prévalent. Toutes les communications ou notifications à effectuer ou à donner en vertu du présent amendement et tous les litiges découlant du présent amendement seront menés ou résolus en langue anglaise