Conditions générales d'abonnement et de résiliation d'Adobe


Formule mensuelle
Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement est reconduit sans préavis de renouvellement jusqu'à ce que vous le résiliiez. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de la période de facturation mensuelle en cours. Comme il ne s’agit pas d’un contrat annuel, votre tarif mensuel est susceptible d’être modifié, mais vous serez préalablement informé d’un éventuel changement de tarif, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Prélèvement mensuel automatique
Le service devient actif dès que votre commande est prise en compte. Votre abonnement est reconduit sans préavis de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de la période de facturation mensuelle en cours. Comme il ne s’agit pas d’un contrat annuel, votre tarif mensuel est susceptible d’être modifié, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 

Produits Acrobat et Document Cloud


Contrat annuel, paiement mensuel
Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.

Contrat annuel prépayé
Le service devient actif dès que votre paiement est pris en compte. L'intégralité du montant spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, vous sera débité en une seule fois. Votre abonnement annuel est reconduit automatiquement chaque année à sa date anniversaire, tant que vous ne le résiliez pas. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.


Creative Cloud abonnement individuel


Contrat annuel, paiement mensuel
Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèle.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel prépayé
Le service devient actif dès que votre paiement est pris en compte. L'intégralité du montant spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, vous sera débité en une seule fois. Votre abonnement annuel est reconduit automatiquement chaque année à sa date anniversaire, tant que vous ne le résiliez pas. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèle.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel, prélèvement automatique et virement bancaire
Le service devient actif dès que votre commande est prise en compte (ou après la réception des fonds par virement bancaire ou suite à un paiement effectué en magasin). Le paiement du montant annuel spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, doit être effectué dans les 30 jours suivant votre commande. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèle.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat pluriannuel prépayé (disponible dans certains pays)
Le service devient actif dès que votre paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, auquel s’ajoutent les taxes applicables. Selon l’offre que vous achetez, votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en contactant le service clientèle.


Creative Cloud abonnement Équipe


Contrat annuel, paiement mensuel
Sitôt votre commande traitée, l'abonnement démarre et vous (ou l'administrateur suppléant) pouvez inviter les membres de l'équipe et octroyer les accès. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat annuel. Ce montant est calculé sur la base du tarif des produits et licences commandés au moment de la souscription. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence.
Les administrateurs des équipes peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment. Les licences ajoutées sont facturées au tarif en vigueur au moment de la souscription. Toutes les licences de l'équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu'à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en contactant le service clientèle.
 
Contrat annuel prépayé
Sitôt votre commande traitée, l’abonnement démarre et vous (ou l’administrateur suppléant) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. L’intégralité du montant spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, vous sera débité en une seule fois. Les administrateurs des équipes peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment. Les licences sont ajoutées au tarif proposé à la souscription, calculé au prorata du nombre de jours restant avant la date anniversaire de votre contrat. Toutes les licences de l'équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu'à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en contactant leservice clientèle.

Contrat annuel, prélèvement automatique et virement bancaire
Le service devient actif dès que votre commande est prise en compte. Le paiement du montant annuel spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, doit être effectué dans les 30 jours suivant votre commande.
Les administrateurs des équipes peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment. Les licences sont ajoutées au tarif proposé à la souscription, calculé au prorata du nombre de jours restant avant la date anniversaire de votre contrat. Toutes les licences de l'équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu'à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en contactant le service clientèle.

Contrat annuel, commande
Sitôt votre commande traitée, l’abonnement démarre et vous (ou l’administrateur suppléant) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. L'intégralité de votre facture annuelle doit être réglée dans les 30 jours suivant la date de facturation. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard comprises entre 1 % et le maximum prévu par la loi, qui s'appliqueront chaque mois jusqu'au paiement complet de la facture (et des éventuels intérêts). Vous serez redevable du remboursement des frais raisonnables de recouvrement encourus, y compris des honoraires d’avocat.
Les administrateurs des équipes peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment, mais votre commande peut faire l’objet d’un examen du dossier. Les licences sont ajoutées au tarif proposé à la souscription, calculé au prorata du nombre de jours restant avant la date anniversaire de votre contrat. L'intégralité du montant des licences ajoutées doit être réglée dans les 30 jours suivant la date de facturation. Toutes les licences de l'équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu'à ce que vous le résiliiez. Le renouvellement peut faire l'objet d'un examen du dossier. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en contactant le service clientèle.

Revendeurs
Les clients qui effectuent leurs achats auprès de revendeurs ou d'un partenaire Adobe sont invités à consulter les conditions générales du programme VIP.

 

Adobe Captivate, Presenter, Presenter Video Express, RoboHelp, RoboHelp Server, FrameMaker, FrameMaker XML Author, FrameMaker Publishing Server, Technical Communication Suite et Director


Contrat annuel, paiement mensuel
Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les tarifs de renouvellement sont sujets à modification, mais vous serez informé de toute modification de votre tarif avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèle.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.


Adobe Stock et Typekit Marketplace


Achats à la demande
Les achats à la demande ne sont pas remboursés. Adobe stocke vos informations de paiement, que vous pouvez modifier via la page de gestion de votre compte.


Adobe Stock

 
Achats à la demande de crédits Adobe Stock
Les achats de crédits ne sont pas remboursables. Si vous résidez ailleurs qu’au Japon, les crédits inutilisés expirent automatiquement 12 mois après la date d’achat. Si vous résidez au Japon, les crédits inutilisés expirent automatiquement 6 mois après la date d’achat. En cas de résiliation de votre compte Adobe Stock, vous renoncez à tous les crédits non utilisés. Vous pouvez utiliser vos crédits pour acquérir la licence de tout type d’Œuvre dès que votre paiement est traité. Le nombre de crédits requis pour acquérir la licence d’une Œuvre spécifique est affiché dans l’interface utilisateur. Adobe stocke vos informations de paiement, que vous pouvez modifier via la page de gestion de votre compte*.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.

Contrat annuel avec premier mois gratuit, paiement mensuel avec report
Cette offre est uniquement valable pour les nouveaux clients d’Adobe Stock et ne peut pas être cumulée à d’autres offres. Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Une offre par client Adobe Stock. L'abonnement prend effet au même moment que la période d'essai, à savoir à la communication de vos informations de paiement. Aucun prélèvement ne sera effectué le premier mois du cycle de facturation. Vous serez débité mensuellement du montant spécifié, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription), à compter du deuxième mois du cycle de facturation pendant toute la durée de votre premier contrat annuel. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Si vous résiliez votre abonnement durant le premier cycle de facturation mensuel, votre carte bancaire ne sera pas débitée et votre abonnement courra jusqu'à la fin de ce premier cycle. Si vous le résiliez dans les 14 jours qui suivent le début du deuxième cycle de facturation mensuel, vous serez intégralement remboursé. Au-delà du 14ème jour, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues et votre abonnement courra jusqu'à la fin de ce cycle de facturation mensuel. Au bout d'un an, votre contrat sera automatiquement reconduit à sa date anniversaire, aussi longtemps que vous ne le résiliez pas, et vous serez débité mensuellement du montant spécifié à la souscription durant chaque période de renouvellement, sous réserve des modalités de résiliation ci-avant. Vous serez toujours informé au préalable de la date de ce renouvellement ainsi que d'un éventuel changement de tarif. Les téléchargements non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre formule annuelle ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les téléchargements non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement au terme de 12 périodes de facturation mensuelles suivant la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Formule mensuelle avec report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, jusqu'à ce que vous résiliiez votre abonnement. Comme il ne s’agit pas d’un contrat annuel, le tarif est susceptible d’être modifié, mais vous en serez toujours informé au préalable, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu'à la fin de ce cycle de facturation mensuel. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Les téléchargements non utilisés ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les téléchargements non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement sur une base glissante au terme de 12 périodes de facturation mensuelles après la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Formule mensuelle sans report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, jusqu'à ce que vous résiliiez votre abonnement. Comme il ne s’agit pas d’un contrat annuel, le tarif est susceptible d’être modifié, mais vous en serez toujours informé au préalable, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu'à la fin de ce cycle de facturation mensuel. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Les téléchargements non utilisés d’une allocation mensuelle ne sont pas reportés au mois suivant et expirent automatiquement après un cycle de facturation. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel, paiement mensuel, avec report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Vous serez débité chaque mois du montant spécifié, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous serez toujours informé au préalable de la reconduction de votre abonnement et de tout éventuel changement de tarif de renouvellement, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Les téléchargements non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre formule annuelle ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les téléchargements non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement sur une base glissante au terme de 12 périodes de facturation mensuelles après la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel, paiement mensuel, sans report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Vous serez débité chaque mois du montant spécifié, majoré des éventuelles taxes en vigueur (par exemple, la TVA si elle n'était pas incluse au moment de la souscription) pendant toute la durée de votre contrat. Si le taux de TVA (ou de toute autre taxe appliquée à la souscription) change pendant votre contrat, le tarif TTC de votre abonnement sera ajusté en conséquence. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé à hauteur de 50 % des sommes restant dues jusqu'à l'échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu'à la date d'échéance mensuelle de votre contrat. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous serez toujours informé au préalable de la reconduction de votre abonnement et de tout éventuel changement de tarif de renouvellement, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Les téléchargements non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre formule annuelle ne sont pas reportés le mois suivant et expirent automatiquement à l'issue du cycle de facturation. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel prépayé avec report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre paiement est pris en compte. L'intégralité du montant spécifié, majoré des éventuelles taxes en vigueur, vous sera débité en une seule fois. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous serez toujours informé au préalable de la reconduction de votre abonnement et de tout éventuel changement de tarif de renouvellement, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Les téléchargements non utilisés d’une allocation mensuelle de votre abonnement annuel s’accumulent et sont reportés pendant jusqu’à 12 cycles de facturation consécutifs uniquement si vous renouvelez votre abonnement à Adobe Stock sans le laisser expirer et sans souscrire une formule d’une valeur inférieure. Les téléchargements non utilisés (A) sont assujettis à un plafond maximal de douze fois votre allocation mensuelle ; et (B) expirent automatiquement sur une base continue pendant 12 périodes de facturation mensuelle après la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.
 
Contrat annuel prépayé sans report
Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Le service devient actif dès que votre paiement est pris en compte. L'intégralité du montant spécifié, majoré des éventuelles taxes en vigueur, vous sera débité en une seule fois. Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion de votre compte* ou en contactant le service clientèlede votre région. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Au-delà, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle. Votre contrat sera automatiquement renouvelé à cette date de renouvellement jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous serez toujours informé au préalable de la reconduction de votre abonnement et de tout éventuel changement de tarif de renouvellement, avec l’option d’annulation conformément aux présentes conditions. Les téléchargements non utilisés d’une allocation mensuelle de votre abonnement annuel ne sont pas reportés au mois suivant et expirent automatiquement après une période mensuelle. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur des téléchargements non utilisés.
* Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le service clientèle, consultez la liste des pays ici.