AMENDEMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN
1. Durée et résiliation de l’Amendement. Sauf résiliation anticipée conformément aux conditions du présent Amendement, l’Amendement commence à la Date d’entrée en vigueur et se termine à la Date de fin (la « Durée de l’Amendement »). La « Date d’entrée en vigueur » est la date à laquelle le Membre accepte ces conditions et où Adobe approuve cet Amendement. La « date de fin » est un jour avant la troisième date anniversaire suivant la date d’entrée en vigueur. Nonobstant ce qui précède, si le membre accepte le présent amendement dans les 30 jours précédant la date anniversaire du membre, la date de fin est alors un jour avant la quatrième date anniversaire après la date d'entrée en vigueur. Le présent Amendement prend automatiquement fin si le Membre n’a pas commandé l’Engagement minimum auprès d’Adobe dans les trente (30) jours suivant la Date d’entrée en vigueur. Pendant la Durée de l’Amendement, le Membre ne peut pas résilier le Contrat conformément à l’article 1.2 du Contrat, sauf si Adobe n’a pas remédié à un manquement grave trente (30) jours après l’envoi d’une notification écrite.
2. Engagement de trois (3) ans. À l’exception des tarifs spéciaux et promotionnels, pendant la Durée de l’Amendement, (a) Adobe appliquera des prix identiques à ceux disponibles à la Date d’entrée en vigueur pour les Produits aux partenaires commerciaux directs d’Adobe pour le Membre, et (b) le Membre doit renouveler automatiquement au moins l’Engagement minimum à la première et à la deuxième Date anniversaire du Membre après la Date d’entrée en vigueur. L’« Engagement minimum » correspond à la quantité et au type de licences identifiées dans Admin Console avant que le Membre n’accepte le présent Amendement. L’Engagement minimum est affiché dans Admin Console pendant la Durée de l’Amendement. Pendant la Durée de l’Amendement, le Membre ne peut restituer qu’une quantité de licences garantissant qu’il maintient l’Engagement minimum. L’Engagement minimum n’est pas remboursable.
3. Augmentation de l’Engagement minimum. Si le Membre souhaite augmenter son Engagement minimum pendant la Durée de l’Amendement, il peut réaccepter les présentes conditions avec l’Engagement minimum augmenté affiché dans Admin Console. Après une telle réacceptation, l’Engagement minimum augmenté entre en vigueur et sera affiché dans Admin Console pour le reste de la Durée de l’Amendement existante. Nonobstant le libellé de la section 1 ci-dessus, si le membre accepte à nouveau les présentes conditions avec un engagement minimum accru pendant la durée de l'amendement, la date d'entrée en vigueur et la date d'expiration de l'amendement ne changeront pas. Le Membre ne peut pas réduire son Engagement minimum pendant la Durée de l’Amendement.
4. Migration des Membres avec engagement VIP de trois (3) ans. Si le Membre a un amendement d’engagement VIP de trois (3) ans en cours et migre vers VIP Marketplace et accepte ensuite le présent Amendement, alors le présent article 4 s’applique. Dès l’acceptation du présent Amendement, (a) nonobstant le libellé de l’article 1 ci-dessus, votre Date de fin est identique à la date à laquelle votre amendement d’engagement VIP de trois (3) ans devait expirer, (b) votre offre de prix partenaire sera basée sur votre date d’acceptation de l’engagement VIP de trois (3) ans, et (c) le présent Amendement régit votre Durée d’Amendement. À compter de la Date d’entrée en vigueur, l’amendement à l’engagement VIP de trois (3) ans est annulé et remplacé par le présent Amendement.
5. Responsable de compte. Votre Responsable de compte est votre revendeur. Le Membre peut changer de Responsable de compte pendant la durée du Contrat s’il le souhaite. Pour plus de clarté, Adobe ne fixe pas les tarifs que les partenaires revendeurs appliquent aux Membres, et ne peut donc garantir une remise spécifique. Les droits de licence payés par le Membre sont déterminés par son Revendeur.
6. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Amendement, les termes qui apparaissent en majuscules ici ont la même signification que dans le Contrat ou le Guide du programme. À l’exception des conditions prévues au présent Amendement, toutes les autres conditions générales du Contrat resteront en vigueur et de plein effet. Toute incohérence entre cet Amendement et le Contrat concernant l’objet de cet Amendement sera résolue en faveur de cet Amendement. Le présent Amendement peut être signé en plusieurs exemplaires, auquel cas chacun doit être considéré comme un original. Ces exemplaires, pris dans leur totalité, doivent constituer un seul et même acte.
7. Le présent Amendement est préparé et signé en anglais uniquement. La version anglaise prévaut à tous les égards, et aucune version du présent Amendement écrite dans une autre langue ne saurait être contraignante ni avoir d’effet. En outre, chaque partie accepte qu’une signature par le Membre ou Adobe sur une version non anglaise, même s’il n’existe aucune signature sur ladite version anglaise, constitue une exécution de la version anglaise et lie les parties. Sans limiter la portée de ce qui précède, en cas de conflit ou d’incohérence entre la version anglaise du présent Amendement et toute autre version traduite du présent Amendement, la version et l’interprétation en langue anglaise prévalent. Toutes les communications ou notifications à effectuer ou à donner en vertu du présent amendement et tous les litiges découlant du présent amendement seront menés ou résolus en langue anglaise
AMENDMENT TO ADOBE VALUE INCENTIVE PLAN TERMS AND CONDITIONS
1. Amendment Term and Termination. Unless terminated earlier according to the terms of this Amendment, the Amendment commences on the Effective Date and ends on the End Date (the “Amendment Term”). The “Effective Date” is the date Member accepts these terms and Adobe approves this Amendment. The “End Date” is one day prior to the third Anniversary Date after the Effective Date. Notwithstanding the foregoing, if Member accepts this Amendment within 30 days before Member’s Anniversary Date, then the End Date is one day prior to the fourth Anniversary Date after the Effective Date. This Amendment automatically terminates if Member has not ordered the Minimum Commitment from Adobe within 30 days after the Effective Date. During the Amendment Term, Member may not terminate the Agreement pursuant to Section 1.2 of the Agreement, except upon Adobe’s uncured material breach after 30 days’ written notice.
2. Three Year Commit. Excluding special and promotional pricing, during the Amendment Term, (a) Adobe will offer the same price available on the Effective Date for Products to Adobe’s direct channel partner for Member, and (b) Member must auto-renew at least the Minimum Commitment on Member’s first and second Anniversary Date after the Effective Date. The “Minimum Commitment” is the quantity and type of licenses identified in the Admin Console before Member accepts this Amendment. The Minimum Commitment is displayed in your Admin Console during the Amendment Term. During the Amendment Term, Member may only return a quantity of licenses that ensures Member maintains the Minimum Commitment. The Minimum Commitment is not eligible for returns.
3. Increasing the Minimum Commitment. If Member would like to increase its Minimum Commitment during the Amendment Term, then Member may re-accept these terms with the increased Minimum Commitment displayed in the Admin Console. After such re-acceptance, the increased Minimum Commitment is effective and will be displayed in the Admin Console for the remainder of the existing Amendment Term. Notwithstanding the language in Section 1 above, if Member re-accepts these terms with an increased Minimum Commitment during the Amendment Term, then the existing Effective Date and End Date of the Amendment will not change. Member may not decrease its Minimum Commitment during the Amendment Term.
4. Migrating VIP 3-Year Commit Members. If Member has a current VIP 3-year commit amendment and migrates to VIP Marketplace and subsequently accepts this Amendment, then this Section 4 applies. Upon acceptance of this Amendment, (a) notwithstanding the language in Section 1 above, your End Date is the same date that your VIP 3-year commit amendment was set to expire, (b) your partner price offer will be based on your VIP 3-year Commit acceptance date, and (c) this Amendment governs for your Amendment Term. As of the Effective Date, your VIP 3-year commit amendment is superseded and replaced with this Amendment
5. Account Manager. Your Account Manager is your reseller. Member may change its Account Manager during the term of the Agreement if it so chooses. For clarity, Adobe does not set the pricing that channel partners charge Member and Adobe cannot guarantee any particular discount to Member. Member’s actual license fees are determined by its Reseller.
6. Unless otherwise expressly defined in this Amendment, capitalized terms used in this Amendment have the same meaning set forth in the Agreement or the Program Guide. Except for the terms provided in this Amendment, all other terms and conditions of the Agreement remain in full force and effect. Any inconsistency between this Amendment and the Agreement regarding the subject matter of this Amendment shall be resolved in favor of this Amendment. This Amendment may be executed in any number of counterparts, each of which will be deemed an original, but all of which together constitute one instrument.
7. This Amendment is prepared and is executed in the English language only. The English language version is controlling in all respects, and any version of this Amendment in any other language, is not binding and has no effect. Further, each party agrees that signature by Member or Adobe on any non-English language version, even if there is no signature(s) on the English language version will be deemed execution of the English language version and binding on the parties. Without limiting the foregoing, if there is any conflict or inconsistency between the English language version of this Amendment and any other translated version of this Amendment, the English language version and interpretation will prevail. All communications or notices to be made or given pursuant to this Amendment and any disputes arising under this Amendment will be conducted or resolved in the English language
