Conditions générales d’abonnement et de résiliation d’Adobe


    Creative Cloud, Document Cloud et Acrobat

    Mensuel

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement mensuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un mois, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu’à la fin de ce cycle de facturation mensuel.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Prélèvement mensuel automatique

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre commande est prise en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement mensuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un mois, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu’à la fin de ce cycle de facturation mensuel.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, paiement mensuel

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé annuellement sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou tout autre taxe ou droit inclus) change pendant votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation. Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel prépayé

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans jusqu’à votre résiliation.
    Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez. Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, prélèvement automatique et virement bancaire

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre commande initiale est prise en compte (ou après la réception des fonds par virement de votre banque ou suite à un paiement effectué en magasin). Le paiement du montant annuel spécifié à la souscription, majoré des éventuelles taxes en vigueur, doit être effectué dans les 30 jours suivant votre commande.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à l’expiration de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant le Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat pluriannuel prépayé (disponible dans certains pays)

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Creative Cloud abonnement Éducation

    Éducation, contrat annuel, paiement mensuel

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Nous pouvons vérifier votre statut académique à tout moment pour confirmer votre éligibilité au tarif de l’éducation. S’il est déterminé que vous n’êtes pas éligible, nous pouvons suspendre votre compte ou vous transférer au tarif d’abonnement actuel, autre que pour l’éducation. Votre accès à toute offre pour l’éducation est fourni à la seule discrétion d’Adobe.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Éducation, contrat annuel prépayé

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement commence dès que votre paiement est traité. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Nous pouvons vérifier votre statut académique à tout moment pour confirmer votre éligibilité au tarif de l’éducation. S’il est déterminé que vous n’êtes pas éligible, nous pouvons suspendre votre compte ou vous transférer au tarif d’abonnement actuel, autre que pour l’éducation. Votre accès à toute offre pour l’éducation est fourni à la seule discrétion d’Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Éducation pour Équipes, contrat annuel, paiement mensuel

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs en vigueur au moment de l’achat et au prorata des jours restants de votre contrat annuel. Toutes les licences d’équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu’à ce que vous le résiliiez.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Nous pouvons vérifier votre statut académique à tout moment pour confirmer votre éligibilité au tarif de l’éducation. S’il est déterminé que vous n’êtes pas éligible, nous pouvons suspendre votre compte ou vous transférer au tarif d’abonnement actuel, autre que pour l’éducation. Votre accès à toute offre pour l’éducation est fourni à la seule discrétion d’Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Éducation pour Équipes, contrat annuel prépayé

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans lors du renouvellement jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs en vigueur au moment de l’achat et au prorata des jours restants de votre contrat annuel. Toutes les licences d’équipe seront reconduites automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu’à ce que vous le résiliiez.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Nous pouvons vérifier votre statut académique à tout moment pour confirmer votre éligibilité au tarif de l’éducation. S’il est déterminé que vous n’êtes pas éligible, nous pouvons suspendre votre compte ou vous transférer au tarif d’abonnement actuel, autre que pour l’éducation. Votre accès à toute offre pour l’éducation est fourni à la seule discrétion d’Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.

    Creative Cloud abonnement Équipe

    Contrat annuel, paiement mensuel

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs disponibles au moment de l’achat. Toutes les licences d’équipe seront annulées ou renouvelées automatiquement, à la date de votre renouvellement mensuel, jusqu’à votre résiliation.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel prépayé

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. Le tarif indiqué au moment de l’achat vous sera facturé sous la forme d’un montant forfaitaire, auquel s’ajoutent les taxes applicables. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), tous les ans lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs en vigueur au moment de l’achat et au prorata des jours restants de votre contrat annuel. Toutes les licences d’équipe seront reconduites de manière automatique chaque année à la date anniversaire du contrat, jusqu’à ce que vous le résiliiez.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, prélèvement automatique et virement bancaire

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès. Les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs en vigueur au moment de l’achat et au prorata des jours restants de votre contrat annuel. Toutes les licences d’équipe seront reconduites automatiquement jusqu’à votre résiliation.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, bon de commande

    Conditions d’abonnement
    Sitôt votre commande traitée, votre abonnement commencera et vous (ou l’administrateur de l’équipe faisant fonction) pouvez inviter les membres de l’équipe et octroyer les accès.
    Sujet à l’approbation du crédit, les administrateurs d’équipe peuvent acheter des licences supplémentaires à tout moment aux tarifs en vigueur au moment de l’achat et au prorata des jours restants de votre contrat annuel. L’intégralité du montant des licences ajoutées doit être réglée dans les 30 jours suivant la date de facturation. Toutes les licences d’équipe seront reconduites automatiquement jusqu’à votre résiliation.
    En plaçant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous acceptez ces conditions au nom de votre employeur ou d’une autre entité ; (ii) vous avez l’autorité légale complète pour lier votre employeur ou une telle entité à ces termes ; et (iii) vous êtes responsable de toute utilisation des licences achetées dans cette commande ou de commandes futures.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.

    Adobe Stock

    Achats à crédit sur demande

    Conditions d’abonnement
    Les achats de packs de crédits sur demande ne sont pas remboursables. Si vous résidez ailleurs qu’au Japon, les crédits inutilisés expirent automatiquement 12 mois après la date d’achat. Si vous êtes un résident individuel au Japon, les crédits inutilisés expirent automatiquement 6 mois après la date d’achat. Dès que votre paiement est traité, vous pouvez utiliser vos crédits pour attribuer une licence au contenu. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer pour tous vos achats jusqu’à ce que vous changiez votre mode de paiement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre Compte Adobe. En cas de résiliation de votre compte Adobe Stock, vous renoncez à tous les crédits non utilisés.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.


    Achats d’actifs à la demande

    Conditions d’abonnement
    Les achats d’actifs à la demande ne sont pas remboursables. Dès que votre paiement est traité, vous avez acquis une licence pour le contenu. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer pour tous vos achats jusqu’à ce que vous changiez votre mode de paiement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre Compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.


    Contrat annuel avec premier mois gratuit, paiement mensuel avec report

    Conditions de l’évaluation
    Conditions d’abonnement
    Cette offre est uniquement valable pour les nouveaux clients d’Adobe Stock et ne peut pas être cumulée à d’autres offres. Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée. Une offre par client Adobe Stock.
    Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. À la fin de votre premier mois gratuit, votre abonnement sera automatiquement renouvelé à la date de votre renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Votre admissibilité à utiliser une version d’évaluation gratuite Adobe est uniquement déterminée par Adobe. Votre accès à toute offre d’évaluation gratuite est fourni à la seule discrétion d’Adobe. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre Compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre abonnement annuel ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les actifs standard non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement au terme de 12 périodes de facturation mensuelles suivant la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous résiliez votre abonnement durant le premier cycle de facturation mensuel, votre carte bancaire ne sera pas débitée et votre abonnement courra jusqu’à la fin de ce premier cycle. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Formule mensuelle avec report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement mensuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un mois, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre abonnement annuel ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les actifs standard non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement au terme de 12 périodes de facturation mensuelles suivant la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Si vous résiliez après 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu’à la fin de ce cycle de facturation mensuel.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Formule mensuelle sans report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement mensuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un mois, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel expirent automatiquement après un cycle de facturation. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Si vous résiliez après 14 jours, votre paiement ne sera pas remboursé et votre abonnement courra jusqu’à la fin de ce cycle de facturation mensuel.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, paiement mensuel, avec report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre abonnement annuel ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les actifs standard non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement au terme de 12 périodes de facturation mensuelles suivant la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel, paiement mensuel, sans report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    Le service devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel expirent automatiquement après un cycle de facturation. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel prépayé avec report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    L’abonnement prend effet dès que votre règlement est validé. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans lors du renouvellement jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel auquel vous donne droit votre abonnement annuel ne sont cumulés et reportés, dans la limite de 12 cycles de facturation consécutifs, que si vous avez renouvelé votre abonnement Adobe Stock dans les délais, sans interruption, et sans le remplacer par une formule moins onéreuse. Les actifs standard non utilisés (A) sont plafonnés à douze fois le nombre de ressources auxquelles vous avez droit chaque mois et (B) expirent automatiquement au terme de 12 périodes de facturation mensuelles suivant la date de leur première attribution. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Si vous résiliez après 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Contrat annuel prépayé sans report

    Conditions d’abonnement
    Les images standard que vous avez le droit de télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrées avec une licence standard, tandis que d’autres actifs que vous pouvez télécharger dans le cadre de votre abonnement sont livrés avec une licence améliorée.
    L’abonnement prend effet dès que votre règlement est validé. Le montant annuel indiqué au moment de l’achat, majoré des taxes applicables, vous sera facturé en une somme forfaitaire. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les ans lors du renouvellement jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxes en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque année lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Les actifs standard non utilisés dans le cadre du forfait mensuel expirent automatiquement après un cycle de facturation. Lorsque votre abonnement prend fin, vous perdez tous droits sur les actifs standard non utilisés.
    Conditions de résiliation
    Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre page de compte Adobe ou en contactant le Service clientèle*. Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Si vous résiliez après 14 jours, votre paiement ne vous sera pas remboursé et votre service restera actif jusqu’à la fin de votre période contractuelle.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.


    Revendeurs

    Les clients qui achètent indirectement par le biais de revendeurs doivent demander les conditions à leur revendeur ou consulter le guide du programme VIP, selon le cas.


    Adobe Font Marketplace

    Les achats à la demande ne sont pas remboursés. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer pour l’ensemble de vos achats jusqu’à ce que vous changiez votre mode de paiement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.


    Adobe Captivate, Presenter, Presenter Video Express, RoboHelp, RoboHelp Server, FrameMaker, FrameMaker XML Author, FrameMaker Publishing Server, Technical Communication Suite et Director

    Conditions d’abonnement
    Votre abonnement devient actif dès que votre premier paiement est pris en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à votre date de renouvellement annuel jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois de votre contrat annuel jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, taxe en sus (telles que la TVA ou la TPS si le taux ne l’inclut pas), chaque mois de votre contrat annuel.
    Nous pouvons modifier le taux de votre formule à chaque renouvellement annuel et nous vous informerons de tout changement de taux avec possibilité de résiliation. Si le taux de TVA ou de TPS applicable (ou toute autre taxe ou droit inclus) change au cours de votre terme d’un an, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à mi-terme à votre prochaine date de facturation.
    Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à imputer tout autre mode de paiement sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment dans votre page de compte Adobe.
    Pour les clients de l’Espace économique européen, votre banque peut vous demander d’authentifier votre achat initial en utilisant un mot de passe, un code à usage unique envoyé sur votre numéro de téléphone mobile ou une reconnaissance biométrique. Lorsque vous vous authentifiez, vous nous autorisez également à facturer votre mode de paiement pour vos achats supplémentaires sans nous fournir d’autres informations de paiement ou d’autres instructions (c’est-à-dire que nous effectuerons les paiements futurs de manière indépendante). De tels achats supplémentaires peuvent survenir lorsque nous facturons automatiquement votre mode de paiement dans le cadre d’un abonnement récurrent ou lorsque vous ajoutez ou modifiez des licences ou des produits.
    Conditions de résiliation
    Si vous annulez dans les 14 jours à compter de la date de la commande initiale, vous serez entièrement remboursé. Passé ce délai de 14 jours, vous serez facturé un montant forfaitaire de 50 % des sommes restant dues jusqu’à l’échéance de votre contrat et votre abonnement courra jusqu’à la fin de la période de facturation de ce mois.
    * Dans certains pays, les annulations doivent exclusivement être réalisées en contactant Service clientèle. Voir la liste des pays ici.

    Conditions générales d'abonnement et de résiliation d'Adobe