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Adobe Acrobat Sign

Qu’est-ce qu’une signature manuscrite et dans quels cas y recourir ?

Certains contrats exigent une signature manuscrite. Les outils numériques permettent d’obtenir ces signatures physiques rapidement.

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Femme en train de signer à l’aide de son téléphone mobile tout en tenant un café, à l’extérieur d’un bâtiment

Qu’est-ce qu’une signature manuscrite ?

Par définition, toute signature à la main apposée sur un document papier à l’aide d’un stylo ou d’un autre instrument d’écriture est une « signature manuscrite ». Même si elles peuvent paraître dépassées à l’heure où les signatures électroniques (e-signatures) sont de plus en plus acceptées sur les contrats et autres documents, certaines administrations et certaines entreprises exigent encore que les parties apposent physiquement leur marque sur le document signé. Par ailleurs, certaines ou certains signataires préfèrent tout simplement la signature manuscrite.

Une signature manuscrite ne contient pas nécessairement le nom d’une personne. Selon le Uniform Commercial Code des États-Unis, « une signature peut être apposée manuellement ou à l’aide d’un dispositif ou d’une machine, en recourant à tout nom, y compris à un nom commercial ou d’emprunt, ou encore à un mot, à une marque ou à un symbole adopté par une personne avec l’intention d’authentifier un écrit ».

Les signatures ne doivent pas nécessairement être un nom, et elles ne doivent pas non plus obligatoirement être tracées au stylo. Il est possible d’apposer une marque sur un document papier à l’aide d’un tampon, d’un sceau personnel ou nominatif, d’une empreinte digitale, de lettres cursives, d’un nom tapé, d’initiales ou même d’un « X » distinctif. Toutes ces formes sont considérées comme des signatures légales sur un document physique. Selon le type de document, certaines signatures manuscrites peuvent toutefois nécessiter la présence d’un ou d’une notaire lors de la signature.

Femme apposant sa signature manuscrite au stylo sur un document papier, assise à son bureau

Comment obtenir une signature manuscrite rapidement et efficacement ?

Les signatures manuscrites sont plus difficiles à obtenir que les signatures électroniques, mais Adobe Acrobat Sign accélère ce processus. Cette solution prend en charge et intègre nativement dans son workflow les signatures manuscrites et électroniques.

  1. Le ou la signataire télécharge un document au format PDF ou Word comportant le champ destiné à sa signature manuscrite ou à son sceau personnel.
  2. Le ou la signataire imprime le document.
  3. Le ou la signataire signe physiquement le document.
  4. Le ou la signataire numérise le document à l’aide d’un smartphone ou d’un autre appareil.
  5. Le ou la signataire charge le fichier et le renvoie à la personne qui en a fait la demande.

En savoir plus sur la collecte de signatures manuscrites

Les signatures électroniques sont valides sur l’ensemble du territoire américain.

Aux États-Unis, les signatures électroniques sont reconnues et légalement valides depuis plusieurs décennies. En 2000, le Congrès américain a adopté l’ESIGN Act (Electronic Signatures in Global and National Commerce Act), qui confère une valeur juridique aux signatures électroniques sur les documents numériques partout où s’applique le droit fédéral américain. Depuis, les signatures électroniques se sont largement répandues à l’échelle internationale et sont aujourd’hui reconnues dans la plupart des pays comme une méthode standard pour authentifier les documents commerciaux et juridiques sous forme électronique.

En intégrant des solutions numériques au processus de signature, les entreprises réalisent des économies substantielles. Selon une étude de Capgemini, les entreprises qui adoptent des systèmes électroniques et des solutions numériques affichent une rentabilité supérieure de 26 % à celles qui ne le font pas.

Signature de documents avec des signatures manuscrites via Adobe Sign sur un appareil mobile, une tablette et un ordinateur portable

Découvrez comment certaines entreprises sont passées aux signatures numériques.

Les signatures manuscrites sont chronophages, contraignantes et coûteuses. Les entreprises suivantes ont accéléré leur workflow en adoptant les signatures numériques, libérant ainsi un temps précieux pour toutes les parties concernées.

Police ICT

Au Royaume-Uni, la police devait rencontrer chaque témoin en personne afin d’obtenir sa signature sur une copie papier de sa déposition. Le service TIC d’Adobe s’est associé à Police ICT, une entreprise qui accompagne les forces de l’ordre britanniques, pour moderniser et numériser ce processus. Désormais, les forces de police peuvent recueillir les témoignages par téléphone et utiliser des signatures électroniques pour valider les déclarations via des documents électroniques, réservant les rencontres en personne aux affaires les plus graves. Ce recours accru aux signatures électroniques a permis d’économiser environ 25 000 heures de travail par an.

CXC

CXC est une entreprise australienne spécialisée dans la gestion des effectifs. Il y a quelques années, en pleine phase de croissance rapide, elle devait intégrer plus de 2 000 prestataires dans les meilleurs délais. Les signatures électroniques lui ont permis d’économiser 28 heures par mois en gestion des contrats, d’accélérer sa croissance, d’améliorer ses processus métier et de transformer ce qui aurait pu être une expansion difficile en une transition réussie.

Intégrez les signatures manuscrites dans vos workflows numériques.

Simplifiez la signature manuscrite des documents et faites des signatures électroniques votre nouveau standard grâce à Adobe Acrobat Sign. Conforme aux législations en vigueur en la matière, Adobe Acrobat Sign s’intègre parfaitement aux logiciels de gestion d’entreprise les plus répandus. Adobe Acrobat Pro vous permet de créer des PDF à remplir et de recueillir des signatures électroniques, vous faisant ainsi gagner du temps et réduisant les coûts en supprimant le papier de votre workflow documentaire.

En savoir plus sur les différences entre Acrobat Sign et DocuSign

Questions Fréquentes

Qu’est-ce qu’une signature originale ?

Une signature « originale » est une signature qui n’est pas reproduite par un moyen mécanique ou électronique. Il s’agit d’une signature apposée de la main d’une personne, et non par voie numérique.

Qu’est-ce qu’une autorisation de dépôt sans signature ?

Un formulaire d’autorisation de dépôt sans signature, en ligne ou au format papier, permet au destinataire d’accepter la livraison d’un colis sans signature. Ce document autorise le facteur ou le livreur à déposer la lettre ou le colis à l’adresse de livraison sans que personne n’ait à signer physiquement le bordereau.

Une signature manuscrite doit-elle obligatoirement être en cursive ?

Traditionnellement, la plupart des signatures manuscrites (ou « physiques ») sont écrites en cursive, mais rien n’impose ce style de graphie. Votre signature peut prendre la forme que vous souhaitez, tant qu’elle est identifiable et propre à vous-même.

Comment importer ma signature ?

Vous pouvez importer votre signature dans un document en ligne en 5 étapes simples :
1. Signez sur une feuille de papier vierge.
2. Numérisez votre signature ou prenez une photo bien nette.
3. Importez l’image dans votre outil de signature PDF.
4. Ajuster la taille et l’emplacement.
5. Enregistrez-la pour vos utilisations futures.

Une signature manuscrite peut-elle être numérisée ?

Oui. Une fois le document signé à la main, il peut être numérisé pour en créer une version numérique. Vous pouvez numériser un document ou une signature manuscrite depuis votre appareil mobile avec Adobe Scan afin de simplifier la procédure. La numérisation d’une signature manuscrite est un excellent moyen de créer une signature numérique destinée à la signature électronique de documents.

Une signature manuscrite peut-elle être électronique ?

Une signature « sur papier » est par définition une signature physique, c’est-à-dire manuscrite, qui peut être créée à la main, puis numérisée pour devenir électronique. Par exemple, vous pouvez importer des fichiers numériques servant de signature pour signer des PDF par voie électronique avec Acrobat Pro.

Quels sont les avantages des signatures numériques par rapport aux signatures manuscrites ?

Les signatures numériques permettent d’accélérer les flux de travail, de gagner du temps et de réduire les coûts. Elles s’intègrent aux processus numériques et offrent une sécurité renforcée en s’appuyant sur un certificat numérique et une infrastructure à clés publiques (PKI), ce qui les lie de manière cryptographique au document. Elles peuvent également être reproduites rapidement pour être apposées sur plusieurs documents.

Les signatures manuscrites sont-elles valables pour les contrats internationaux ?

Oui, les signatures manuscrites sont valables pour les contrats internationaux. Bien que les lois sur la signature électronique puissent varier d’un pays à l’autre, la signature manuscrite reste la forme de signature la plus courante et la plus universellement acceptée.

Quels sont les défis liés au passage de la signature manuscrite à la signature numérique ?

La transition de la signature manuscrite vers la signature numérique implique souvent de réorganiser les flux de travail et les processus existants. La signature manuscrite nécessite l’impression, la signature physique, la numérisation et l’envoi aller-retour des documents, ce qui représente plus de temps, d’efforts et de coûts par rapport aux méthodes numériques.

Comment les entreprises gèrent-elles les signatures manuscrites dans le cadre du travail à distance ?

Les entreprises peuvent gérer les signatures manuscrites en envoyant les documents au format numérique afin que le signataire les imprime, les signe à la main, les numérise et renvoie le document scanné par voie électronique. Les destinataires peuvent également importer une image numérisée de leur signature manuscrite directement dans le document numérique pour le signer.

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