Règles

• Les licences Enterprise Agreement (EA) ne sont pas transférables.
• Les transferts de licences en cas de fusion, acquisition, concentration ou désinvestissement sont autorisés.
• Les transferts entre segments de marché sont interdits (entre établissements d'enseignement et entreprises, par exemple).
• Le cédant doit détruire la totalité des copies du logiciel ainsi que l'ensemble des documents imprimés.
• Tout Plan de mise à jour, contrat de maintenance et/ou de support technique en cours de validité applicable à une licence doit être transféré avec celle-ci.
• Le transfert de licences comprend la version actuelle ainsi que la totalité des précédentes versions d'une licence donnée. Le cédant est tenu de transférer la correspondance relative au Plan de mise à jour et/ou les mises à jour gratuites fournies avec les licences transférées.
• Seules les commandes de supports/fichiers ESD ne peuvent pas être transférées sur le site LWS (Licensing Web Site) d'Adobe.
• Les coordonnées des titulaires de licences, nouveau et précédent, doivent figurer sur le formulaire Transfert de licences.
• Tout changement de version linguistique, une fois le transfert de licence opéré, est interdit.
• Le traitement d'un transfert de licences n'est pas facturé.
• Si un transfert de licences TLP peut prendre 48 heures, mieux vaut tabler sur cinq jours ouvrables pour un transfert de licences CLP qui risque de nécessiter des informations complémentaires.

• Toutes les licences répertoriées sur un certificat TLP doivent être transférées de leur actuel titulaire au nouveau titulaire.
• Le transfert de licences TLP est limité à la zone géographique où elles ont été achetées.
• L'assistance technique éventuelle sera, elle aussi, obligatoirement dispensée dans cette zone géographique.
• Le transfert de licences TLP ne peut s'opérer que sous forme de licences TLP, même si le cessionnaire est membre du programme CLP. Les licences TLP transférées à un membre CLP seront identifiées comme transaction TLP dans le rapport "Comprehensive Order Details" généré via le site LWS.
• Le représentant du Service clientèle Adobe et l'actuel titulaire des licences doivent signer le formulaire Transfert de licences pour que l'opération puisse être menée à bien.
• Le cessionnaire doit accepter les dispositions du Contrat de licence de l’utilisateur final applicable au produit.

Le transfert de licences au profit de participants au programme CLP est autorisé conformément aux conditions générales d'adhésion à ce programme : tout transfert de licence s'effectuera dans le respect des conditions générales du Contrat de licence de l'utilisateur final. Toute tentative de cession s’inscrivant en violation de ce qui précède sera nulle et non avenue. Les droits et obligations d'Adobe peuvent être intégralement ou partiellement cédés par Adobe.

Les membres du programme CLP peuvent transférer les licences acquises, quelle que soit leur quantité.

• Seuls les membres du programme CLP Monde sont habilités à transférer leurs licences en dehors de la zone géographique où celles-ci ont été acquises.
• Les points obtenus au titre du programme CLP sont cédés au nouveau titulaire de licence, si celui-ci est un membre du programme ou un établissement affilié inscrit.
• Les utilisateurs du programme CLP peuvent transférer des licences à tout utilisateur du programme TLP et/ou CLP, y compris aux établissements affiliés inscrits d'un autre membre CLP.
• Les membres CLP ne peuvent pas transférer de licences à un identifiant de déploiement différent avec un même identifiant d'utilisateur final.

Adobe autorise les membres du programme à commander la version actuelle d'une licence mais à en utiliser une version antérieure. Il appartient à ces adhérents de contacter le service clientèle Adobe pour qu’il leur fournisse un numéro de série pour la version précédente s’ils n’en possèdent pas déjà un. Des logiciels de version précédente sont disponibles via le mécanisme ESD et peuvent être achetés auprès de revendeurs. L’adhérent au programme doit se conformer à la totalité des directives du Contrat de licence de l’utilisateur final applicables à la version actuelle des logiciels.

Remarque : ces règles s'appliquent également aux programmes TLP et FLP (Forms Licensing Program).

Les licences commercialisées dans une langue donnée octroient des droits d'utilisation limités à cette langue. Les adhérents au programme ne sont pas autorisés à déployer un logiciel dans une langue autre que celle définie par la licence. Les licences désignées accessibles dans "toutes" les langues n'autorisent pas pour autant les membres du programme à déployer le produit dans la langue de leur choix. Certaines exceptions s'appliquent si l'adhérent au programme possède un Plan de mise à jour en cours de validité et que la nouvelle version de son produit n'est pas disponible dans la langue de la licence concédée à l'origine ou qu'une version dans sa langue est à présent disponible. Adobe lui signifiera alors les droits dont il pourra se prévaloir pour un échange contre une autre version linguistique.

Les clients AVL (Adobe Volume Licensing) reçoivent des numéros de série exploitables à la fois sous Windows® et Mac OS lorsque le produit est disponible pour ces deux plates-formes dans une même version. Les adhérents au programme peuvent choisir d'utiliser l'une ou l'autre plate-forme, tant que le nombre total de licences utilisées ne dépasse pas la quantité achetée.

L’utilisation des produits est régie par le Contrat de licence de l’utilisateur final, dont les conditions doivent généralement être validées par voie électronique. Ce Contrat est publié sur la page Contrats de licence des produits Adobe. Si les conditions générales des programmes CLP 5 et EA 2 sont en contradiction avec celles du Contrat de licence de l’utilisateur final, les conditions générales des programmes CLP 5 et EA 2 prévalent.

Les adhérents au programme CLP doivent, en plus de leur adhésion au programme CLP 5, signer une Annexe pour être autorisés à dupliquer des supports. Cette duplication est subordonnée à l’ensemble des restrictions et obligations prévues dans cette Annexe.

Des licences d'accès simultané peuvent être commandées pour certains produits Adobe par les établissements d'enseignement membres du programme Adobe CLP pour l'éducation. En commandant une licence de ce type, vous acceptez que la copie, l'installation et l'utilisation de tout ou partie du logiciel Adobe dans votre établissement membre du programme CLP ("vous") soient régies par l'ensemble des conditions ci-après ("Conditions des licences d'accès simultané"), en plus de celles du Contrat de licence de l’utilisateur final applicable. Si vous n'acceptez ni les Conditions des licences d'accès simultané ni celles du Contrat de licence de l'utilisateur final, vous ne devez ni installer ni utiliser le logiciel Adobe que vous avez reçu. Les termes commençant par une lettre majuscule dans les présentes conditions mais qui n'y sont pas définis ont le sens qui leur est attribué dans le Contrat de licence de l'utilisateur final. En cas de contradiction entre les Conditions des licences d'accès simultané et celles du Contrat de licence de l'utilisateur final, ce sont les premières prévalent. Dans le cas où une structure affiliée à un établissement membre du programme CLP souhaiterait commander une ou plusieurs Licences d'accès simultané, tous les droits et obligations stipulés dans les présentes s'appliqueront à ladite structure.

Une "Licence d'accès simultané" est une licence d'utilisation d'un produit Adobe ("Logiciel") permettant à un nombre donné d'utilisateurs d'utiliser simultanément le Logiciel, à condition que celui-ci soit installé (i) sur un serveur de fichiers et lancé par un individu depuis un autre ordinateur situé sur le même Réseau interne que ce serveur ou (ii) sur l'ordinateur d'un individu et que son utilisation soit régie par un serveur de fichiers situé sur le même Réseau interne que cet ordinateur. Les Licences d'accès simultané peuvent faire l'objet de tarifs supérieurs à ceux des licences logicielles standard disponibles via le programme CLP. Le nombre total d'utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel simultanément ne doit pas dépasser le nombre total de Licences d'accès simultané qui vous a été octroyé pour ce Logiciel. Nonobstant toute disposition contraire au Contrat de licence de l'utilisateur final, la définition du terme "Réseau interne", tel qu'employé dans le Contrat de licence de l'utilisateur final, doit être étendue de manière à inclure l'autorisation d'accès des élèves inscrits au moment de l'achat aux seules fins de votre/vos Licence(s) d'accès simultané. Sauf disposition contraire ci-après, tous les autres termes du Contrat de licence de l'utilisateur final doivent régir votre utilisation du Logiciel concédé sous Licence d'accès simultané.

Seuls les établissements d'enseignement autorisés, tels que définis par les conditions du programme CLP pour l'éducation, actuellement membres du programme CLP peuvent commander des Licences d'accès simultané. Les logiciels commandés sous forme de Licences d'accès simultané via le programme CLP pour les établissements d'enseignement ne doivent être utilisés que sur des ordinateurs (tels que définis dans le Contrat de licence de l'utilisateur final) physiquement situés dans une salle de classe ou un laboratoire. Les Licences d'accès simultané ne doivent pas être partagées par plusieurs établissements d'enseignement. Le Logiciel ne doit en outre être utilisé que depuis un ordinateur vous appartenant ou loué par vos soins. Tout accès au Logiciel depuis des emplacements non conformes aux dispositions précitées est interdit dans le cadre des Licences d'accès simultané. Voici une liste non exhaustive de cas d'utilisation interdits :

• Accès au Logiciel ou utilisation du Logiciel depuis un ordinateur non situé physiquement dans un bâtiment de l'établissement
• Installation ou utilisation du Logiciel sur un ordinateur que vous ne possédez ou ne contrôlez pas (y compris, non limitativement, les ordinateurs que vos élèves ont en leur possession)
• Accès au Logiciel ou utilisation du Logiciel à des fins administratives
• Accès au Logiciel ou utilisation du Logiciel dans une salle virtuelle par le biais d'un accès à distance
• Achat d'une Licence d'accès simultané par une académie ou un ensemble scolaire pour une utilisation dans plusieurs écoles

Pour savoir si les conditions dans lesquelles vous prévoyez d'utiliser vos Licences d'accès simultané sont conformes aux dispositions énoncées ci-avant, contactez votre représentant Adobe.

Pour des raisons de conformité, commandez autant de Licences d'accès simultané que d'utilisateurs susceptibles d'utiliser simultanément le Logiciel dans les locaux spécifiés.

L'utilisation du Logiciel sous forme de Licences d'accès simultané est soumise à la condition suivante : vous devez gérer et utiliser un outil de traçabilité et de gestion de l'utilisation des licences capable, au minimum, de (i) suivre et gérer l'utilisation des Licences d'accès simultané, (ii) régir la distribution et la gestion de l'accès au Logiciel et (iii) permettre à un processus d'authentification d'autoriser ou de refuser l'accès au Logiciel en fonction des ordinateurs individuels et des incidents. Vous devez configurer cet outil de manière à ce qu'il empêche le nombre total d'utilisateurs du Logiciel de dépasser le nombre total de Licences d'accès simultané concédées pour ce Logiciel.

Vous devez conserver un registre précis (i) des ordinateurs ayant eu accès au Logiciel sur les deux dernières années, (ii) du nombre de Licences d'accès simultané achetées et (iii) des noms des logiciels Adobe pour lesquels vous détenez des Licences d'accès simultané. Ces registres peuvent à tout moment être demandés par Adobe ou ses représentants agréés et doivent par conséquent être conservés, conformément aux exigences de conformité définies dans le contrat CLP Éducation conclu avec Adobe.

Une Licence d'accès simultané souscrite pour l'une des suites Adobe (par exemple, Adobe® Creative Suite® Design Premium ou Adobe Creative Suite Web Premium) est considérée comme utilisée dès lors qu'un utilisateur accède à n'importe quel logiciel Adobe de ladite suite. Par exemple, si vous possédez dix (10) Licences d'accès simultané pour Adobe Creative Suite Web Premium et qu'une personne utilise Adobe Photoshop® CS au sein de cette suite alors qu'au même moment une autre personne utilise Adobe Dreamweaver® CS au sein de cette même suite, il vous reste, à cet instant précis, huit (8) Licences d'accès simultané disponibles pour Web Premium.

Des licences sur site Adobe pour l'enseignement primaire et secondaire peuvent être commandées pour certains logiciels par les établissements d'enseignement homologués via les programmes Adobe CLP (Cumulative Licensing Program) et TLP (Transactional Licensing Program) et seulement dans les pays où ces licences sont disponibles. Si votre établissement a commandé une Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire, vous acceptez qu'en copiant, installant et utilisant tout ou partie du logiciel ainsi acquis, votre établissement soit lié par les conditions et termes ci-après ("Conditions générales des licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire"). Couplées au Contrat de licence de l'utilisateur final applicable au logiciel Adobe acheté, les Conditions générales des licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire doivent régir l'utilisation du logiciel Adobe par votre établissement. Les termes commençant par une lettre majuscule dans les présentes conditions mais qui n'y sont pas définis ont le sens qui leur est attribué dans le Contrat de licence de l'utilisateur final. En cas de contradiction entre les Conditions générales des licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire et celles du Contrat de licence de l'utilisateur final, ce sont les premières qui prévalent.

1.1. Le terme "Établissement d'enseignement primaire et secondaire" désigne tout établissement d'enseignement primaire et secondaire éligible à l'offre, tel que défini dans le contrat CLP pour les établissements d'enseignement. Pour plus d'informations sur les conditions d'adhésion au programme TLP, contactez votre revendeur agréé Adobe.

1.2. Le terme "Logiciel sous licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire" désigne le produit Adobe de la même manière que dans la grille tarifaire CLP ou TLP. Aucun support technique ni Plan de mise à jour n'est inclus ou proposé avec le programme de licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire.

1.3. Le terme "Enseignant" désigne tout employé d'un établissement d'enseignement primaire et secondaire dont la fonction principale est de dispenser des cours à une ou plusieurs classes d'un établissement d'enseignement primaire et secondaire éligible.

2.1 Conditions d'éligibilité. Les Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire peuvent uniquement être commandées et utilisées par les établissements d'enseignement primaire et secondaire membres du programme CLP et/ou TLP. Si votre établissement a commandé une ou plusieurs Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire alors qu'il ne dispense pas ce type d'enseignement, il doit immédiatement retourner sa commande à son revendeur et supprimer toute copie éventuelle des licences sur ses ordinateurs.

2.2 Octroi de licence. Si votre établissement remplit les conditions du Contrat de licence de l'utilisateur final et des Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire et s'il s'est acquitté de tous les frais associés, Adobe lui octroie une licence non exclusive et non transférable pour reproduire, installer et utiliser des copies exactes du code objet du logiciel sous Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire, conformément aux conditions générales de ces licences et dans la limite de la quantité prévue ci-après. L'utilisation des Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire doit être régie par le Contrat de licence de l'utilisateur final et les présentes conditions. En cas de contradiction entre les conditions des Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire et celles du Contrat de licence de l'utilisateur final, ce sont les premières qui prévalent.

2.3 Utilisation sur le site de l'établissement uniquement. Chaque Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire concédée à votre établissement ne lui permet d'utiliser le logiciel que sur son site, autrement dit, à une seule adresse postale. Pour installer et/ou utiliser le logiciel sur d'autres sites, votre établissement doit acheter d'autres Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire. L'installation des logiciels inclus dans la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire concédée à votre établissement dépend du type de licence acheté et ne peut pas être réalisée sur un nombre d'ordinateurs (détenus ou loués par l'établissement) supérieur au maximum prévu à la section précédente.

2.4 Utilisation à des fins pédagogiques uniquement. Nonobstant toute disposition contraire au Contrat de licence de l'utilisateur final, la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire doit uniquement être utilisée à des fins pédagogiques et ne doit en aucun cas être utilisée ou distribuée à d'autres fins. La Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire est à ce titre strictement réservée aux élèves actuellement inscrits dans votre établissement et aux membres du personnel enseignant et administratif actuellement employés par votre établissement.

2.5 Installation sur les ordinateurs privés des enseignants. En plus des dispositions prévues à la section 2.2 ci-avant et nonobstant toute disposition contraire au Contrat de licence de l'utilisateur final, chaque enseignant employé par votre établissement peut installer un (1) exemplaire de la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire sur un ordinateur privé à des fins strictement liées à sa fonction au sein de l'établissement (préparation des cours, etc.) et à condition que le nombre total des installations de ce type ne dépasse pas le nombre maximal d'installations autorisé :

Les licences installées sur les ordinateurs privés des enseignants doivent automatiquement être rendues à l'établissement dès lors que ces enseignants ne sont plus employés dans l'établissement, lequel doit alors exiger de ces personnes le retour de la licence concédée et la suppression de toute copie éventuelle sur leur ordinateur privé.

2.6 Interdiction d'installer la licence sur un serveur. Nonobstant toute disposition contraire au Contrat de licence de l'utilisateur final, votre établissement ne doit pas installer sa Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire sur un serveur accessible depuis d'autres ordinateurs.

3.1. Votre établissement reconnaît qu'il est seul responsable de tous les frais occasionnés par la copie et l'installation de la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire. Votre établissement accepte (1) de ne pas encourager ni autoriser la suppression des mentions de copyright ou de propriété de la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire, (2) de copier les mentions de copyright et de propriété éventuellement fournies avec la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire originale sur tous les exemplaires produits et (3) de prendre les mesures nécessaires pour veiller à ce que chaque utilisateur de sa Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire connaisse et remplisse les conditions du Contrat de licence de l'utilisateur final applicable et celles de la Licence sur site pour l'enseignement primaire et secondaire.

3.2. Commandes. Pour commander des Licences sur site pour l'enseignement primaire et secondaire via le programme CLP, votre établissement doit non seulement remplir les conditions de ces licences mais également utiliser les codes SKU prévus pour ces dernières. Il doit par ailleurs mentionner son numéro de contrat CLP dans toutes ses commandes. Votre établissement accepte également de payer tout frais de livraison et de traitement supplémentaires s'il a choisi l'option de livraison en direct. Tous les tarifs et frais éventuels sont fixés à la seule discrétion des revendeurs, et non par Adobe.